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La code de la route, pilier de la sécurité routière

Le code de la route est un ensemble de règles et de directives qui régissent la circulation routière. Son but ultime est de garantir la sécurité de tous les usagers de la route, qu’ils soient conducteurs, piétons, ou cyclistes. En comprenant et en respectant le code de la route, chaque individu contribue à créer un environnement routier plus sûr et plus fluide.

Le code de la route repose sur des principes fondamentaux visant à prévenir les accidents et à faciliter la circulation. Parmi ces principes, on trouve le respect mutuel entre les usagers, la prudence, la priorité accordée à la sécurité, et la responsabilité individuelle. Chacun de ces aspects contribue à la création d’un environnement routier harmonieux.

Le non-respect du code de la route peut entraîner des conséquences graves, allant des simples amendes aux sanctions pénales. Les infractions routières sont généralement classées en plusieurs catégories, telles que les excès de vitesse, le non-respect des feux de signalisation, l’utilisation du téléphone au volant… Comprendre ces infractions et les sanctions associées incite les conducteurs à adopter un comportement responsable sur la route.

De plus, le code de la route évolue constamment pour s’adapter aux changements dans la société, à l’évolution des technologies, et aux nouvelles découvertes en matière de sécurité routière. Les conducteurs doivent rester informés des mises à jour et des modifications apportées au code afin de maintenir leur niveau de connaissance à jour et de s’adapter aux nouvelles normes.

La sensibilisation et l’éducation sont des éléments clés pour promouvoir le respect du code de la route. Des campagnes de sensibilisation, des programmes éducatifs dans les écoles, et des initiatives communautaires peuvent contribuer à créer une culture du respect des règles de conduite. Plus les individus sont informés, plus ils sont susceptibles d’adopter des comportements responsables sur la route.

Enfin, le respect du code de la route a un impact direct sur la sécurité routière. En suivant les règles établies, les conducteurs réduisent le risque d’accidents, minimisent les blessures et préservent des vies. Le respect du code contribue également à fluidifier la circulation, réduisant ainsi les embouteillages et les frustrations des usagers.

 

C’est quoi au juste la date limite de consommation ?

La date limite de consommation (DLC) est une mention présente sur de nombreux produits alimentaires, jouant un rôle essentiel dans la protection de la santé des consommateurs. Souvent confondue avec la Date de Durabilité Minimale (DDM), il est crucial de comprendre la signification de la DLC pour éviter tout risque sanitaire et optimiser la qualité des produits.

Qu’est-ce que la date limite de consommation (DLC) ?

La DLC est une indication obligatoire sur les emballages alimentaires, représentant la période pendant laquelle le produit peut être consommé en toute sécurité. Au-delà de cette date, la sécurité sanitaire du produit n’est plus garantie, exposant les consommateurs à des risques microbiens, chimiques ou physiques.

Différence entre DLC et DDM

Il est primordial de distinguer la DLC de la DDM. La Date de Durabilité Minimale (DDM), anciennement appelée Date Limite d’Utilisation Optimale (DLUO), concerne la qualité du produit plutôt que sa sécurité. Après la DDM, le produit peut perdre en texture, en saveur ou en valeur nutritionnelle, mais il reste généralement consommable sans risque majeur.

Les risques liés au non-respect de la DLC

Ignorer la DLC expose les consommateurs à des risques sérieux, tels que des intoxications alimentaires. Les bactéries, moisissures ou autres agents pathogènes peuvent proliférer au-delà de la DLC, mettant en danger la santé des individus. Les personnes sensibles, comme les enfants, les personnes âgées et les femmes enceintes, sont particulièrement vulnérables.

Comment interpréter une DLC ?

La DLC est généralement inscrit sous la forme « À consommer jusqu’au… » ou « À consommer avant le… ». Il est crucial de respecter cette date et de ne pas consommer le produit au-delà, même s’il semble encore en bon état. Certains produits, comme la viande et les produits laitiers, doivent faire l’objet d’une attention toute particulière.

La conservation appropriée : Un facteur clé

Bien que la DLC soit un guide fiable, la manière dont le produit est stocké influence sa durée de conservation. Respecter les instructions de stockage indiquées sur l’emballage, comme la température de réfrigération, est essentielle pour garantir la sécurité alimentaire.

Réduire le gaspillage alimentaire

La DLC a également un impact sur le gaspillage alimentaire. Les consommateurs sont encouragés à acheter des quantités adaptées à leur consommation et à respecter les dates limites pour éviter de jeter des produits encore parfaitement consommables. Les commerçants sont également encouragés à optimiser leurs pratiques de gestion des stocks.

Les initiatives pour sensibiliser et éduquer

Des campagnes de sensibilisation sont menées par les autorités sanitaires et les organismes de consommateurs pour éduquer le public sur l’importance de respecter les DLC. Des conseils pratiques, tels que la rotation des stocks et le stockage adéquat, sont souvent partagés pour minimiser les risques et le gaspillage.

 

 

Les caisses automatiques : révolution et controverse dans le monde du commerce

Les caisses automatiques ont rapidement gagné en popularité au cours des dernières années, transformant radicalement l’expérience d’achat dans les supermarchés et les grandes surfaces. Cette technologie promet une efficacité accrue, des files d’attente plus courtes et une expérience client améliorée. Cependant, son adoption rapide suscite également des questions sur l’impact sur l’emploi, la convivialité et l’avenir du service client.

Avantages des caisses automatiques :

  • Efficacité opérationnelle :

Les caisses automatiques permettent aux clients de scanner et de payer leurs articles en quelques minutes, réduisant ainsi le temps passé en caisse.

  • Réduction des files d’attente :

Avec un plus grand nombre de points de paiement, les clients peuvent éviter les longues files d’attente aux heures de pointe.

  • Autonomie du client :

Les caisses automatiques donnent aux clients un sentiment d’autonomie, car ils peuvent gérer le processus de paiement eux-mêmes.

Les inquiétudes liées aux caisses automatiques :

  • Perte d’emplois :

L’automatisation des caisses soulève des préoccupations quant à la sécurité de l’emploi pour les caissiers traditionnels, certains craignant que la technologie ne remplace ces postes.

  • Difficulté d’utilisation :

Bon nombre de consommateurs, en particulier les personnes âgées, peuvent trouver les caisses automatiques complexes, entraînant des frustrations et des retards.

  • Problèmes de vol :

Des inquiétudes ont été exprimées quant à la possibilité de vol à l’étalage accrue en raison du manque de surveillance humaine constante.

L’évolution de la relation client :

  • Personnalisation :

Certains défendent l’idée que l’automatisation libère les employés des tâches routinières, leur permettant de se concentrer sur des interactions plus personnalisées avec les clients.

  • Service client amélioré :

Les partisans des caisses automatiques affirment que la réduction du temps d’attente libère du temps pour les employés afin de fournir un service client de meilleure qualité.

  • Formation et assistance :

Des programmes de formation efficaces et un soutien continu peuvent atténuer les problèmes liés à la difficulté d’utilisation des caisses automatiques.

 

L’essor des caisses automatiques représente une étape importante dans l’évolution du commerce de détail, offrant des avantages indéniables en termes d’efficacité et de commodité pour les consommateurs. Cependant, il est essentiel de trouver un équilibre entre l’automatisation et le maintien d’une expérience client humaine. Les détaillants doivent investir dans la formation et le soutien des employés tout en prenant en compte les préoccupations légitimes liées à l’emploi et à la sécurité. En fin de compte, l’avenir des caisses automatiques dépendra de la capacité de l’industrie à intégrer cette technologie de manière réfléchie pour répondre aux besoins changeants des consommateurs.

France : des baguettes de pain à prix libre face à l’inflation

Un patron de boulangerie a décidé de laisser les usagers définir eux-mêmes le prix auquel ils souhaiteraient acheter la baguette de pain. Objectif : soulager les consommateurs du fardeau inflationniste encore prégnant sur le marché français.  

C’est situation sans doute surréaliste à bien des égards, mais bien réelle. Et elle se déroule présentement dans les régions de Lille, d’Amiens et de Longueau. Dans certaines boulangeries de ces localités, le pouvoir revient aux clients quant à la fixation des prix du pain.

À l’origine de cette campagne défiant tous les usages du marché, figure Maxime Lefebvre à la tête de quatre différentes boutiques proposant la vente de pains sur le territoire français, afin « d’aider ceux qui sont le plus dans le besoin », à en croire son témoigne dans les colonnes du Parisien.

Inscrit au patrimoine immatériel de l’Unesco, le pain – la baguette en l’occurrence – est un produit emblématique de la gastronomie française, même si sa consommation décline ces dernières années. 12 millions de personnes en consomment encore toutefois chaque jour.

Une inflation persistante

Hélas, son omniprésence dans l’alimentation des Français en fait également un des principaux marqueurs de l’inflation. Le pain a ainsi connu diverses variations de prix tout au long de son histoire, une situation influencée par de nombreux facteurs.

D’un franc au siècle écoulé, il se vend désormais à plus d’un euro. La conséquence entre autres, d’une hausse persistante du coût de l’énergie et des matières premières, qui rétrécit chaque jour un peu plus le panier de la ménagère.

« La baguette, c’est un produit de première nécessité. La période est compliquée pour tout le monde, nous le constatons au niveau de vente des produits dits de plaisir », explique Maxime Lefebvre à propos de son opération anti-inflation prévue pour durer tout ce mois de novembre.

Satisfecit des consommateurs

À la grande satisfaction des consommateurs, dont les prix d’achat varient entre 60 centimes – le prix plancher – à 90 centimes. « La grande majorité continue de donner 1 euro voire plus. Certains la paient 1,50 euro en disant qu’ils veulent que cela profite aux personnes en difficulté et que l’opération puisse durer plus d’un mois », indique-t-il toujours au Parisien.

Pas sûr qu’une telle générosité suffise à combler le manque à gagner causé par la vente à prix libre. Qu’importe, le patron de café Mamatte – une des boulangeries mises à contribution pour l’opération – devrait se satisfaire d’avoir fait une bonne action.

Les fonds d’investissement portent l’économie française

Les fonds d’investissement jouent un rôle crucial dans le dynamisme économique français, catalysant la croissance des entreprises et stimulant l’innovation. Leur force réside dans leur capacité à mobiliser d’énormes capitaux et à les allouer judicieusement, créant ainsi un impact significatif sur les marchés financiers et l’économie réelle.

L’une des principales forces des fonds d’investissement réside dans leur capacité à diversifier les portefeuilles. Les investisseurs, qu’ils soient particuliers, des fonds ou institutionnels, peuvent accéder à un large éventail d’opportunités d’investissement, répartissant ainsi les risques. Cette diversification contribue à atténuer les fluctuations du marché et offre des rendements plus stables sur le long terme.

De plus, les fonds d’investissement apportent une expertise spécialisée dans divers secteurs, permettant aux entreprises de bénéficier de conseils stratégiques et opérationnels. Les gestionnaires de fonds s’impliquent activement dans la gestion des entreprises de leur portefeuille. On peut notamment citer les équipes d’HLD, le groupe d’investissement dirigé par Jean-Bernard Lafonta, qui apportent leur expérience et leurs réseaux pour stimuler la croissance et maximiser la rentabilité des entreprises. Cette implication va souvent au-delà de la simple injection de capitaux, les fonds jouant un rôle de catalyseur pour l’innovation et le développement.

La capacité des fonds d’investissement à lever d’importantes sommes d’argent est une autre facette de leur puissance. Ces fonds peuvent mobiliser des milliards de dollars, fournissant ainsi aux entreprises les moyens nécessaires pour mener des projets d’envergure, tels que la recherche et le développement, l’expansion internationale ou la mise en œuvre de nouvelles technologies. Cette injection de liquidités est un catalyseur essentiel pour les start-ups et les entreprises en croissance. Les fonds d’investissement stimulent donc l’économie en créant des emplois et en favorisant l’innovation.

Par ailleurs, les fonds d’investissement agissent comme des acteurs stabilisateurs sur les marchés financiers. Leur présence active permet de minimiser la volatilité en fournissant des liquidités, en investissant dans des titres sous-évalués et en rééquilibrant constamment leurs portefeuilles. Cette fonction stabilisatrice contribue à prévenir les crises financières majeures et à maintenir la confiance des investisseurs.

 

 

La consommation de masse : entre abondance et responsabilité

Dans une ère marquée par l’abondance de biens et de services, la consommation de masse est devenue une composante incontournable de nos vies. Des gadgets électroniques aux vêtements à la mode en passant par les dernières tendances culinaires, la société de consommation semble nous offrir un accès illimité à tout ce que nous désirons. Cependant, cette quête effrénée de biens matériels a des conséquences profondes et souvent négligées sur notre environnement, notre bien-être personnel et notre société dans son ensemble.

L’avènement de la consommation de masse est le résultat d’un siècle de développement économique et technologique. La production de biens et de services a atteint des niveaux sans précédent, offrant un choix pratiquement illimité aux consommateurs du monde entier. Les publicités, les réseaux sociaux et les influences culturelles exercent une pression constante pour encourager la consommation, faisant de la possession de biens matériels un signe de succès et de statut.

Cependant, cette quête insatiable d’objets a un coût écologique élevé. La surproduction industrielle entraîne une surexploitation des ressources naturelles, une augmentation des émissions de gaz à effet de serre et une accumulation croissante de déchets. La consommation excessive de biens électroniques, en particulier, contribue à l’épuisement des minéraux rares et à la pollution de l’environnement. Les forêts sont déboisées pour produire du papier, les océans sont pollués par des déchets plastiques et l’empreinte carbone de la production et de la distribution de biens continuent de croître.

La consommation de masse a également des implications sociales profondes. Elle peut créer des inégalités économiques en poussant certaines personnes à dépenser plus que d’autres, ce qui peut accentuer les disparités de revenus. De plus, la recherche constante de biens matériels peut engendrer un sentiment de vide personnel, car le bonheur est souvent lié à la possession plutôt qu’à des expériences significatives et des relations interpersonnelles.

Pour lutter contre les effets de la consommation de masse, de plus en plus de consommateurs optent pour une approche plus responsable. Le mouvement du minimalisme encourage par exemple les individus à posséder moins de biens matériels et à se concentrer sur la qualité plutôt que la quantité. De même, le choix de biens durables et la réduction des déchets gagnent en popularité.

Les entreprises jouent également un rôle essentiel dans la transition vers une consommation plus responsable. Les entreprises qui adoptent des pratiques durables et des éthiques attirent un public soucieux de l’environnement et encouragent la concurrence pour devenir plus éco-responsables.

 

La consommation de masse est une réalité incontournable de notre époque, mais elle comporte des défis environnementaux, sociaux et personnels. Il est essentiel que nous soyons conscients des conséquences de nos actes en tant que consommateurs et que nous cherchons des moyens de rendre notre consommation plus responsable. La recherche d’un équilibre entre l’abondance et la responsabilité est cruciale pour l’avenir de la société et de la planète.

La surconsommation pèse grandement sur l’environnement

L’Humanité est aujourd’hui confrontée à l’une des plus grandes menaces de son histoire : le changement climatique. Les preuves scientifiques sont accablantes, et il est devenu indiscutable que notre mode de vie axé sur la surconsommation a un impact dévastateur sur la planète. Explorons ici les diverses facettes de cette relation complexe entre la consommation et l’environnement.

La surconsommation est un fléau contemporain qui a des conséquences majeures sur notre planète. Les sociétés modernes sont constamment poussées à acheter, à consommer toujours plus, à renouveler leurs biens et à accumuler des possessions matérielles. Cette frénésie de consommation se traduit par une demande croissante en ressources naturelles, en énergie et en matières premières.

De plus, l’exploitation excessive des ressources naturelles est un élément clé de la surconsommation. La déforestation, la surpêche, l’extraction de minéraux et l’agriculture intensive sont des pratiques destructrices qui épuisent les écosystèmes. Le rythme effréné auquel nous puisons dans ces ressources compromet la biodiversité et entraîne la perte d’habitats vitaux pour de nombreuses espèces.

La surconsommation génère également une quantité massive de déchets. Des montagnes de plastique envahissent les océans, les décharges débordent, et la pollution de l’air devient un problème de plus en plus pressant. Les produits jetables et la culture du « tout jetable » exacerbent ces problèmes.

La production et le transport des biens de consommation sont responsables d’une grande partie des émissions de gaz à effet de serre. L’industrialisation massive, la fabrication de produits à l’autre bout du monde et le recours à des énergies fossiles pour le transport ont un impact significatif sur le changement climatique. Les émissions de dioxyde de carbone résultant de la production et de la logistique sont une menace majeure pour l’environnement.

Un autre aspect inquiétant de la surconsommation est l’obsolescence programmée. De nombreux produits sont conçus pour avoir une durée de vie limitée, incitant ainsi les consommateurs à acheter régulièrement des remplacements. Cette pratique, qui profite aux entreprises, génère une quantité inutile de déchets et contribue à l’exploitation des ressources naturelles.

La surconsommation a également des répercussions sociales. Les inégalités entre les pays développés et en développement se creusent, car les premiers consomment une part disproportionnée des ressources mondiales. Les conditions de travail dans l’industrie de la consommation, notamment dans les pays en développement, soulèvent des préoccupations quant aux droits de l’homme et à l’éthique.

 

 

Les bons chiffres d’Amazon en France

Le géant américain du e-commerce est manifestement entré dans les habitudes sur le territoire hexagonal, avec plus de la moitié de la population présente chaque mois sur sa plateforme.

Dans le secteur ultra concurrentiel du commerce électronique en France, Amazon occupe une plage de choix. Le groupe basé à Seattle compte en effet 35 millions d’utilisateurs actifs mensuels dans l’Hexagone, à en croire des données provenant de la société même.

Les informations compilées dans un rapport de 26 pages, sont destinés à satisfaire aux réglementations du Digital Services Act encore appelé DSA. Il s’agit d’un dispositif européen censé contribuer à la protection de l’espace numérique contre la diffusion de contenus illégaux et à la préservation du droit des consommateurs.

Il fait à cet effet obligation aux places de marché de rendre public un certain nombre d’informations les concernant dans un but de transparence. Le premier document de conformité à la DSA lève ainsi le voile, comme rarement par le passé, sur la popularité d’Amazon en France.

Une plateforme à succès

Seuls deux pays comptent plus de clients Amazon que la France en Europe. C’est le cas de l’Allemagne, premier marché du groupe sur le Vieux continent avec 60 millions d’utilisateurs actifs mensuels ; et l’Italie où 38 millions de personnes fréquentent la plateforme tous les mois.

Amazon par ailleurs cinquième site internet le plus visité au monde selon l’entreprise de technologie de l’information Similarweb (146e dans le monde), est propriétaire de 250 centres logistiques sur le sol européen, avec une main-d’œuvre de 150 000 personnes au total.

Les données françaises d’Amazon correspondent à d’autres peu ou prou similaires précédemment dévoilées par des sites spécialisés ces dernières années. Le portail d’informations sur les statistiques indiquait en 2021 que l’entreprise fondée par Jeff Bezos jouissait d’un immense succès dans le pays.

Un secteur en expansion

Dans un contexte marqué par une adoption massive du e-commerce – 76% de pénétration en 2020 selon Statista –, cela promet des revenus significatifs pour la plateforme. Le chiffre d’affaires des achats en ligne étant à plus de 146 milliards d’euros en France au cours de l’année 2021.

Amazon en profite largement devant des plateformes comme Cdiscount, Veepee, Shein ou encore Apple, toujours selon un travail de Statista sur le sujet.

L’entreprise désormais dirigée par Andy Jassy est peu encline à divulguer les détails de son succès, mais le présent rapport destiné à la DSA représente une opportunité de plongée inédite pour le public et les acteurs du secteur.

Fragilités des salariés : une préoccupation forte des dirigeants

Photo de Elisa Ventur sur Unsplash

Les situations de fragilités des salariés ne cessent d’augmenter ces dernières années. Pis, elles s’imbriquent. C’est le constat de l’édition 2023 du Baromètre Fragilités des salariés de Malakoff Humanis. Heureusement, les dirigeants en sont de plus en plus conscients et sont prêts à agir.

Malakoff Humanis, premier groupe de prévoyance sociale en France, publie les résultats de l’édition 2023 de son Baromètre Fragilités des salariés. L’assureur y relève la hausse et l’imbrication des fragilités d’origine professionnelle et personnelle. Parallèlement, il note la prise de conscience et l’engagement des dirigeants.

Hausse des situations de fragilités personnelles

Le Baromètre Fragilités des salariés 2023 de Malakoff Humanis fait part d’emblée d’une accumulation des situations de fragilités personnelles et professionnelles. Au niveau personnel, la crise économique et l’inflation engendrent une progression forte des situations de difficultés financières. Ainsi, 70 % des salariés se déclarent fragilisés par rapport au risque de perte de revenus et de baisse de leur pouvoir d’achat.

Insomnie, anxiété, dépression…

Evidemment, ces problèmes financiers agissent inexorablement sur le moral des salariés, très en berne. Près de 60% des collaborateurs font face à des difficultés psychologiques prenant la forme d’insomnie, d’anxiété ou de dépression. Ils sont également confrontés à l’accroissement des difficultés familiales (aidant, monoparentalité) ainsi qu’à l’éco anxiété générée par la crise environnementale actuelle.

Bond des fragilités d’origine professionnelle

A cela il faut ajouter, pour certains, des difficultés d’insertion sociale, liées par exemple à un faible niveau d’instruction, à la non maîtrise de la langue ou à la difficulté à appréhender les outils numériques. Outre ces problèmes personnels, qui concernent 48 % des salariés, Malakoff Humanis relève une hausse des fragilités d’origine professionnelle (33 % des personnes interrogées). Principales causes, l’épuisement ou l’usure, la perte de sens, l’ennui profond au travail et la difficulté à concilier vie professionnelle et vie personnelle.

Les dirigeants se soucient de l’état de leurs salariés

Si le tableau noircit au fil des années, on peut toutefois se réjouir d’une accentuation de la prise de conscience des dirigeants et de leur volonté de s’engager davantage. En effet, la plupart d’entre eux déclarent connaitre un ou plusieurs salariés en situation de fragilité d’origine professionnelle ou personnelle. Mieux, 83 % se disent préoccupés et 50% très préoccupés par cette situation.

L’intervention de l’entreprise jugée légitime

Et il y a de quoi. Au-delà de l’aspect purement humain, les différentes fragilités impactent le travail des équipes et la performance de l’entreprise. C’est pourquoi, la prise en compte des situations de fragilités est un sujet important pour les organisations professionnelles. Les dirigeants estiment légitime l’intervention de leur société face à ces problèmes d’origine professionnelle et personnelle, plus que les salariés eux-mêmes.

Un accompagnement individuel proposé par Malakoff Humanis

Par ailleurs, 6 chefs d’entreprises sur 10 trouvent justifiée l’aide des organismes de santé et de prévoyance dans l’accompagnement des collaborateurs en situation de fragilités. Parmi ces organismes figurent Malakoff Humanis, qui propose une démarche d’accompagnement adaptés à chaque individu. Entre 2019 et 2022, près de 25 000 de ses 100 000 assurés ont bénéficié de l’expertise de ses spécialistes, en entreprise ou à distance.

Déblocage d’aides financières pour les assurés

Malakoff Humanis a mis en place des dispositifs pour les aidants, une ligne dédiée aux problématiques du cancer au travail (Allo Alex), une prise en charge globale et dans la durée des situations complexes (démarche de « case management »), ainsi qu’un Diagnostic Fragilités. Le groupe a aussi et surtout débloqué des aides financières. Il a consacré plus de 800 millions d’euros aux actions sociales et sociétales entre 2019 et 2022.

Bientôt une loi contre l’habitat indigne ?

Photo de Savva Motovilov sur Unsplash

Patrice Vergriete, ministre délégué au Logement, a annoncé lundi un futur projet de loi pour lutter contre l’habitat indigne. Ce texte devrait s’inspirer des recommandations du rapport présenté par les maires de Mulhouse et de Saint-Denis. Il facilitera principalement les expropriations de logements insalubres et amplifiera le pouvoir des communes.

Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du Logement, a annoncé lundi qu’un projet de loi visant à lutter contre l’habitat indigne pourrait être adopté au premier trimestre 2024. Il a fait cette déclaration en marge de la présentation d’un rapport sur le sujet, rédigé par les maires de Mulhouse Michèle Lutz (LR) et de Saint-Denis Mathieu Hanotin (PS). Plusieurs propositions y sont faites pour faciliter les expropriations dans les logements insalubres et renforcer le pouvoir des communes.

Instauration d’un régime d’expropriation

Les auteurs du rapport suggèrent la mise en place d’un régime d’expropriation, qui permettrait d’engager plus rapidement les procédures. Aujourd’hui, les durées d’intervention de l’autorité publique s’élèvent à 10 ans en moyenne. Les élus proposent également de faciliter l’investissement privé dans la rénovation des copropriétés fragiles. En outre, ils recommandent la vente à l’euro symbolique des immeubles confisqués par la justice aux collectivités territoriales souhaitant développer un projet communautaire.

Durcir les sanctions contre les marchands de sommeil

Par ailleurs, Michèle Lutz et Mathieu Hanotin appellent à durcir les sanctions contre les propriétaires indélicats et les marchands de sommeil. Dans le même sens, ils jugent indispensables de doter les inspecteurs de salubrité et les agents de police municipale des mêmes prérogatives et obligations que celles des officiers de police pour les enquêtes judiciaires en habitat indigne. Totalement satisfait, Patrice Vergriete souhaite que l’ensemble des mesures proposées soient adoptées à l’issue des arbitrages interministériels.

Prolongation du dispositif de défiscalisation «Denormandie»

Le ministre veut ajouter à ce paquet réglementaire, la prolongation d’un an du dispositif de défiscalisation «Denormandie», retenue dans le PLF pour 2024. Cet outil vise à favoriser la rénovation des logements anciens dans les petites communes. M. Vergriete a promis de travailler à son extension aux grandes villes, comme le préconise le rapport de Michèle Lutz et Mathieu Hanotin. Se prononçant sur le régime spécifique d’expropriation, il a affirmé qu’il s’agit surtout de permettre aux collectivités d’agir plus rapidement lorsqu’une copropriété se dégrade.

Entre 400 000 et 420 000 logements insalubres en France

Pour se faire, le gouvernement envisage une amélioration des outils d’expropriation et de maîtrise foncière. Il réfléchit surtout à la mise en place de procédures juridiques ou administratives plus adaptées au cas où les propriétaires n’effectuent pas des travaux obligatoires. Selon les estimations des pouvoirs publics, 400 000 à 420 000 logements du parc privé sont potentiellement insalubres en France métropolitaine, contre plus de 100 000 en outre-mer. On estime à plus d’un million, le nombre de propriétaires vivant dans ces copropriétés en difficulté.

 

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